MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
InservalSiège social : 12 RUE DES CLOSEAUX 78200 MANTES-LA-JOLIE
T. 01.53.58.01.70
contact@inserval78.fr
RCS Versailles B 949 348 395
SIRET 94934839500011
TVA FR67949348395
Conception, design graphique et développement : 109 l’agence
Crédit photos : Shutterstock
Hébergeur
OVH2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions d’utilisation
Cookies : Le site valservices.fr/inserval peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.Les visiteurs du site valservices.fr/inserval ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Val Services. Dans l’hypothèse où un visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site valservices.fr/inserval, il lui appartiendra d’adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Val Services se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Propriétés intellectuelles
Le site, ainsi que les structures des bases de données, textes, informations, images, photographies, graphismes, logos ou toutes autres données contenues sur le site demeurent la propriété exclusive de Val Services ou, le cas échéant, des titulaires de droits avec qui Val Services a conclu des accords d’utilisation.Les contenus du site ne peuvent en aucun cas être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse et écrite de Val Services ou des titulaires de droits ayant autorisé Val Services à utiliser ces contenus.
Pour toute demande concernant l’utilisation de contenus du site, vous pouvez contacter Val Services à l’adresse email suivante : contact@inserval78.fr. Val Services se réserve la possibilité de poursuivre en justice toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle, y compris devant les juridictions pénales.
